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Marques déposées par monsieur Jacques Marceau
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parcours de soins intelligent
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

parcours de soins intelligent
M. Jacques Marceau

Numéro de dépôt :
3927339
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
parcours de soins intelligent de Jacques Marceau

Présentation de la marque parcours de soins intelligent

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur Jacques Marceau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « parcours de soins intelligent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Jacques Marceau domicilié(e) 169 rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Marceau domicilié(e) 169 rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque parcours de soins intelligent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque parcours de soins intelligent est expirée depuis le 15 juin 2022.

Jacques Marceau a également déposé les autres marques suivantes : Collectif Santé Numérique


M. Jacques Marceau - 169 rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


M. Jacques Marceau - 169 rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.